Ordre du jour

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra au Méridien (15 rue Deshay) le jeudi 30 mars 2023 à 19h. La salle est accessible au public dans la limite des places assises disponibles. Les séances sont diffusées en direct sur la page Facebook de la Ville et disponibles dès le lendemain sur le site.

L'ordre du jour est disponible ci-dessous ou en téléchargement ci-contre >>

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023
  • Délégation de pouvoirs article L 2122.22 CGC

Aménagement du territoire, développement économique et environnement

  • Convention de délégation de gestion - Espace naturel sensible Yzeron Aval - année 2023
  • Charte d’engagement « Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens »
  • Subvention de 9 logements sociaux dans le cadre d’un projet d’acquisition en VEFA par Nexity
  • situés 121 rue du Commandant Charcot à Sainte-Foy-lès-Lyon
  • Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local 7 place Saint-Luc

Institutions

  • Vote des subventions aux associations
  • Approbation du compte de gestion 2022
  • Compte administratif 2022
  • Budget supplémentaire 2023
  • Vote du taux des trois taxes locales pour 2023
  • Cession des droits du propriétaire bailleur - locaux 24 Grande-Rue et 28 rue Sainte-Marguerite
  • Garantie d’emprunt au bénéfice d’Alliade Habitat - Acquisition en VEFA de sept logements
  • locatifs sociaux, situés aux 22 avenue Maurice Jarrosson et 21 impasse du Vallon
  • Avenant de prolongation au marché public de télécommunications
  • Création d’un emploi permanent d’attaché territorial ouvert aux contractuels
  • Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Voir la vidéo du Conseil municipal du 9 février 2023

 

Date des prochains conseils municipaux 2023

  • jeudi 25 mai à 19h
  • jeudi 6 juillet à 19h

Contact

Secrétariat général
10 rue Deshay
Tél. 04 72 32 59 30
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