Ordre du jour

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra au Méridien (15 rue Deshay) le jeudi 30 mars 2023 à 19h. La salle est accessible au public dans la limite des places assises disponibles. Les séances sont diffusées en direct sur la page Facebook de la Ville et disponibles dès le lendemain sur le site.

L'ordre du jour est disponible ci-dessous ou en téléchargement ci-contre >>

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023
Délégation de pouvoirs article L 2122.22 CGC

Aménagement du territoire, développement économique et environnement

Convention de délégation de gestion - Espace naturel sensible Yzeron Aval - année 2023
Charte d’engagement « Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens »
Subvention de 9 logements sociaux dans le cadre d’un projet d’acquisition en VEFA par Nexity
situés 121 rue du Commandant Charcot à Sainte-Foy-lès-Lyon
Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local 7 place Saint-Luc

Institutions

Vote des subventions aux associations
Approbation du compte de gestion 2022
Compte administratif 2022
Budget supplémentaire 2023
Vote du taux des trois taxes locales pour 2023
Cession des droits du propriétaire bailleur - locaux 24 Grande-Rue et 28 rue Sainte-Marguerite
Garantie d’emprunt au bénéfice d’Alliade Habitat - Acquisition en VEFA de sept logements
locatifs sociaux, situés aux 22 avenue Maurice Jarrosson et 21 impasse du Vallon
Avenant de prolongation au marché public de télécommunications
Création d’un emploi permanent d’attaché territorial ouvert aux contractuels
Modification du tableau des effectifs