2018
- Compte-rendu sommaire du 20.12.18
- DCM-201812-1 Avenant aux subventions accordées aux associations dans le cadre des animations pédagogiques du Projet Nature 2018-2019
- DCM-201812-1 Forfait communal écoles privées - Année 2019
- DCM-201812-3 Avenant marché de travaux des espaces verts - Autorisation de conclure un avenant
- DCM-201812-4 Débat d’orientations budgétaires
- DCM-201812-5 Ouverture des crédits d’investissement préalable au vote du budget primitif 2019
- DCM-201812-6 Situation des autorisations de programme
- DCM-201812-7 Modification du tableau des effectifs
- DCM-201812-8 Protection sociale complémentaire - Mandat donné au Centre de Gestion du Rhône
- DCM-201812-9 Conservatoire de Musique et de Danse - Convention interventions musicales en milieu scolaire
- DCM-201812-10 Conservatoire de Musique et de Danse - Convention orchestres à l’école
- Annexe convention CMD interventions musicales
- Annexe convention CMD OAE Gravière 2018
- Annexe convention CMD OAE Paul Fabre 2018
- Annexe diaporama - DOB 2019
- Ordre du Jour du CM du 20.12.18
- Procès-verbal CM du 20.12.18
- Compte-rendu sommaire du 22.11.18
- DCM-201811-1 Cession de la parcelle cadastrée section AI numéro 74 à 3F Immobilière Rhône- Alpes pour la construction d’un programme neuf de logements locatifs sociaux - 91 avenue Maréchal Foch
- DCM-201811-2 Avis sur la convention d’application du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (P.P.G.I.D.) 2018-2023 de la Métropole de Lyon
- DCM-201811-3 Admission créances
- DCM-201811-4 Décision modificative budgétaire n° 4 - Budget principal
- DCM-201811-5 Prise en charge de l’indemnisation d’un sinistre - Régie de recettes service périscolaires
- DCM-201811-6 Compte personnel de formation : modalités internes de mise en oeuvre et définition d’une enveloppe budgétaire
- DCM-201811-7 Mise en place du RIFSEEP aux cadres d’emplois de bibliothécaire et d’assistants du patrimoine
- DCM-201811-8 Revalorisation des titres-repas
- DCM-201811-9 Congrès des Maires - Mandat spécial
- DCM-201811-10 Projet d’avenant à la délégation du service public du cimetière - Prise en compte des nouveaux espaces dans le périmètre de la délégation - Règlement intérieur spécifique aux nouveaux espaces - Travail et recueillement
- Annexe avis convention application PPGID
- Annexe DM4 (1)
- Annexe DM4 (2)
- Annexe projet avenant cimetière et espace de recueillement
- Annexe règlement intérieur cimetière-espace de recueillement
- Ordre du Jour du CM du 22.11.18
- Procès-verbal CM du 22.11.18
- Compte-rendu sommaire du 04.10.18
- DCM-201810-1 Déclassement anticipé d’une parcelle communale préalablement à sa cession - parcelle AI - 74 avenue Maréchal Foch
- DCM-201810-2 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2019
- DCM-201810-3 Débat sans vote sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité
- DCM-201810-4 Fonds d’Aide aux Jeunes (F.A.J.) 2018 : renouvellement de la convention avec la Métropole de Lyon et de la convention de gestion avec la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais (M.L.S.O.L.)
- DCM-201810-5 Accord-cadre pour le nettoyage des locaux – autorisation de signer le marché
- DCM-201810-6 Mise en place d’une Zone de Faibles Émissions (ZFE) par la Métropole de Lyon
- DCM-201810-7 Prise en charge de l'indemnisation d’un sinistre relevant de la responsabilité civile de la Ville
- DCM-201810-8 Fidésiades - remboursement de frais de déplacement et d’hébergement
- DCM-201810-9 Rapport d'activité SEMCODA
- DCM-201810-10 Convention SIRF + annexe
- DCM-201810-11 Convention avec l’Éducation Nationale pour l’Enseignement de l’Éducation Physique et Sportive (E.P.S.)
- Annexe rapport n° 1 Déclassement anticipé parcelle communale
- Annexe rapport n° 3 RLP - support du débat
- Annexe rapport n° 4 Convention FAJ (1)
- Annexe rapport n° 4 Convention FAJ (2)
- Annexe rapport n° 6 projet ZFE
- Annexe rapport n° 11 convention EPS éducation nationale
- Ordre du Jour du CM du 04.10.18
- Procès-verbal CM du 04.10.18
- Compte-rendu sommaire du 05.07.18
- DCM201807-1 Subvention d’un logement social - 81 rue cdt Charcot par Habitat & Humanisme
- DCM201807-2 Subvention de cinq logements sociaux - 95 rue cdt Charcot Lyon Métropole Habitat - VEFA
- DCM201807-3 Contrat de mixité sociale
- DCM201807-4 Solde Contrat Enfance Jeunesse 2017 - Centres Sociaux Fidésiens et Maison des Jeunes et de la Culture - MJC
- DCM201807-5 Marché public de fourniture et livraison de produits et matériels d’entretien - Autorisation de signer le marché
- DCM201807-6 Délibération budgétaire modificative n°3
- DCM201807-7 Garantie d'emprunt allée Primevères
- DCM201807-8 Garantie d'emprunt Bd Baron du Marais
- DCM201807-9 Plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés - Autorisation de signer la convention
- DCM201807-10 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le CDG 69
- DCM201807-11 Modification du tableau des effectifs
- DCM201807-12 Convention de participation à la protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance
- DCM201807-13 Règlement de fonctionnement du Kubdo
- DCM201807-14 Prise en charge de l’indemnisation d’un sinistre relevant de la responsabilité civile de la Ville
- Annexe adhésion convention médiation
- Annexe contrat de mixité sociale
- Annexe délibération budgétaire modificative (1)
- Annexe délibération budgétaire modificative (2)
- Annexe plateforme dématérialisée
- Annexe règlement Kubdo 2018
- Ordre du Jour du CM du 05.07.18
- Procès-verbal CM du 05.07.18
- Compte-rendu sommaire du 24.05.18
- DCM201805-1 Convention de délégation de gestion du Projet Nature
- DCM201805-2 Subvention accordée à l’association des espèces PARMI’LYON
- DCM201805-3 Crédits fournitures scolaires, matériels éducatifs et livres - écoles publiques 2018-2019
- DCM201805-4 Crédits de Noël 2018
- DCM201805-5 Classes transplantées participation communale 2018-2019
- DCM201805-6 Restauration scolaire - Tarifs 2018/2019
- DCM201805-7 Garderies périscolaires/études - Tarifs 2018/2019
- DCM201805-8 Règlement de fonctionnement des services périscolaires
- DCM201805-9 Financement de la commune au fonctionnement de la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais (M.L.S.O.L.) : renouvellement de la convention pour 2019
- DCM201805-10 Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J.) 2015-2018
- DCM201805-11 Marché public de fournitures pour le CTM - Autorisation de lancer la consultation et de signer le marché
- DCM201805-12 Délibération budgétaire modificatif n°2 - Budget principal
- DCM201805-13 Délibération budgétaire modificatif n°2 - Budget annexe
- DCM201805-14 Clôture du budget annexe « lotissement d’activités Sainte-Barbe »
- DCM201805-15 Tarifs municipaux 2018/2019
- DCM201805-16 Restauration de l’église du Centre (tranche 1) - Création d’une autorisation de programme
- DCM201805-17 Modification du tableau des effectifs
- DCM201805-18 Modification à apporter à la délibération du 20 décembre 2017 relative à la mise en place du RIFSEEP : modification des conditions de cumul
- DCM201805-19 Maintien d’un Comité Technique et d’un CHSCT communs à la commune et au CCAS
- DCM201805-20 Comité Technique et Comité d’hygiène CT-CHSCT – fixation du nombre de représentants du personnel, décision du maintien du paritarisme
- DCM201805-21 Organisation École Municipale des Sports - Service accueil enfants
- DCM201805-22 Activités sportives - tarifs 2018/2019
- DCM201805-23 Conservatoire de Musique et de Danse - Tarifs 2018/2019
- Annexe DBM budget annexe
- Annexe DBM budget principal
- Annexe fonctionnement règlement services périscolaires
- Annexe MLSOL - Convention fonctionnement 2018
- Annexe PARMI'LYON avenant convention
- Annexe Projet Nature convention gestion
- Annexe tarifs activités sportives
- Annexe tarifs municipaux
- Ordre du Jour du CM du 24.05.18
- Procès-verbal CM du 24.05.18
- Compte-rendu sommaire du 05.04.18
- DCM-201804-01 Subvention logements sociaux - Projet d'acquisition en VEFA de 13 logements situés boulevard Baron du Marais
- DCM-201804-02 Subvention logements sociaux - Projet d'acquisition en VEFA de 13 logements situés allée des Primevères
- DCM-201804-03 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau
- DCM-201804-04 Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets
- DCM-201804-05 Convention d'objectifs Ville - OFTA - Avenant n°1
- DCM-201804-06 Convention de partenariat Ville - Association Sud-Ouest Emploi
- DCM-201804-07 Biennale Caravane Cinéma Afrique - Édition 2018 Prix du public
- DCM-201804-08 Restauration église du Centre - Approbation de l’avant projet définitif (APD) et de l’avenant fixant le forfait définitif de rémunération du groupement de maîtrise d’œuvre
- DCM-201804-09 Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville avec ENGIE (COFELY) - Approbation de l’avenant n°2
- DCM-201804-10 Vote des subventions aux associations
- DCM-201804-11 Compte administratif 2017 - Budget principal
- DCM-201804-12 Compte administratif 2017 - Budget annexe
- DCM-201804-13 Comptes gestion 2018 - Budget principal et budget annexe
- DCM-201804-14 Affection résultat 2017 - Budget principal
- DCM-201804-15 Affection résultat 2017 - Budget annexe
- DCM-201804-16 Délibération budgétaire modificative n° 1 - Budget principal
- DCM-201804-17 Délibération budgétaire modificative n° 1 - Budget annexe
- DCM-201804-18 Vote du taux des impôts locaux 2018
- DCM-201804-19 Rapport de la CLETC (Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges)
- DCM-201804-20 Prise en charge d’indemnisation de sinistre relevant de la responsabilité civile de la Ville
- DCM-201804-21 Mise à jour de la liste Des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
- DCM-201804-22 Taux des prestations d'action sociale 2018
- Annexe avenant prolongation n°1 OFTA 2018
- Annexe convention OFTA 2013-2017 signée du Maire et de l'OFTA
- Annexe convention Sainte-Foy-lès-Lyon - Sud-Ouest Emploi
- Annexe DM1 Lotissement
- Annexe DM1 Ville
- Annexe rapport CLETC
- Annexe rapport Cofely 20180306 - ville Sainte-Foy-lès-Lyon - proposition avenant n°2
- Annexe tableau de vote des subventions 2018 - MAJ 21.03.18
- Annexe tableau des prestations d'action sociales CM avril 2018
- Rapport service public déchets propreté 2016
- Rapport service public eau 2016
- Ordre du Jour du CM du 05.04.18
- Procès-verbal CM du 05.04.18
- Compte-rendu sommaire du 07.02.18
- DCM-201712-1 Subvention logement social Habitat et Humanisme
- DCM-201712-2 Travaux neufs et d'entretien - Espaces verts et terrains sportifs - Autorisation de lancer la procédure et de signer le marché
- DCM-201712-3 Subventions accordées aux associations dans le cadre des animations pédagogiques - Projet nature 2017-2018
- DCM-201712-4 Participation intercommunale - Tarifs 2017-2018
- DCM-201712-5 Participation intercommunale aux frais du Centre Médico Scolaire
- DCM-201712-6 Avenant à la convention avec l'association des Centres Sociaux Fidésiens - Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires - Attribution de subvention
- DCM-201712-7 Budget primitif 2018 - Ville
- DCM-201712-8 Budget primitif 2018 - Lotissement
- DCM-201712-9 Modification du tableau des effectifs
- DCM-201712-10 Centre Communal d'Action Sociale - Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration
- Annexe avenant convention CSF
- Annexe convention animations pédagogiques 2017 - Arthropologia
- Annexe convention animations pédagogiques 2017 - Cueille et Croque
- Annexe convention animations pédagogiques 2017 - Fédération pêche
- Annexe convention animations pédagogiques 2017 - Frapna
- Annexe convention animations pédagogiques 2017 - LPO
- Annexe convention animations pédagogiques 2017 - Nikos
- Annexe convention part. intercom. frais CMS
- Annexe tableaux modification effectifs
- Ordre du Jour du CM du 07.02.18
- Procès-verbal CM du 07.02.18