2016
- Compte-rendu sommaire du 20.12.16
- DCM-201612-1 Projet de cession des locaux des lots 565 et 566 de la copropriété Chavril
- DCM-201612-2 Subvention logement social - Alliade Habitat
- DCM-201612-3 Subvention logement social - Habitat et Humanisme
- DCM-201612-4 Marchés forains - Modalités de transfert des fonds de commerce non sédentaires - Loi Pinel 18 juin 2014 - Article 71
- DCM-201612-5 Marchés forains - Évolution du marché de Cuzieu en marché classique
- DCM-201612-6 Projet Nature - Subventions aux associations - Animations pédagogiques 2016-2017
- DCM-201612-7 Forfait communal écoles privées - Année 2017
- DCM-201612-8 Proposition d'évolution de l'organisation de la semaine scolaire
- DCM-201612-9 Avenant à la convention Centres Sociaux Fidésiens pour la mise en œuvre d'un projet d'activités périscolaires - Attribution d'une subvention
- DCM-201612-10 Débat d'orientations budgétaires
- DCM-201612-11 Révision des autorisations de programme - Crédits de paiement
- DCM-201612-12 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement
- DCM-201612-13 Modification du tableau des effectifs
- DCM-201612-14 Contribution communale du Sagyrc
- DCM-201612-15 Constitution d'un groupement de commandes Ville/CCAS - Fournitures et gestion des titres restaurant
- DCM-201612-16 Garantie d'emprunt - Rectificatif
- DCM-201612-17 Convention MJC
- Annexe Projet avenant Fédé-1
- Annexe Projet avenant Frapna
- Annexe Projet avenant LPO-1
- Annexe Projet avenant Naturama-1
- Annexe Projet Convention MJC 2017
- Annexe avenant convention CSF rythmes scolaires 07.12.16
- Annexe cahier des charges projet cession locaux Chavril
- Annexe DOB
- Annexe Projet avenant Arthropologia
- Procès-verbal CM du 20.12.16
- Compte-rendu sommaire du 17.11.16
- DCM-201611-1 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2017
- DCM-201611-2 Désignation de M. Pontvianne au sein des commissions et des organismes divers
- DCM-201611-3 Délibération budgétaire modificative n°4
- DCM-201611-4 Rapport d'activités 2015 SAGYRC
- DCM-201611-5 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
- DCM-201611-6 Accès à l'emploi titulaire - Programme pluriannuel
- DCM-201611-7 Mise à jour de la liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction
- Annexe délibération budgétaire modificative n°4. 1
- Annexe délibération budgétaire modificative n°4. 2
- Rapport activités Sagyrc 2015
- Dossier rapports CM 17.11.16
- Procès-verbal CM du 17.11.16
- Dossier rapports CM
- Compte-rendu sommaire du 13.10.16
- DCM-201610-1 Convention d’occupation du domaine public - Compteurs d’eau Grand Lyon - Véolia
- DCM-201610-2 Evolution du Conseil de la Jeunesse (CJ)
- DCM-201610-3 Versement aux associations de la première partie de la subvention pour la mise en oeuvre des activités périscolaires
- DCM-201610-4 Modification de la durée d’amortissement des subventions
- DCM-201610-5 Créations irrécouvrables - Admission et non-valeur
- DCM-201610-6 Délibération budgétaire modificative n°3
- DCM-201610-7 Garantie d’emprunt Cité nouvelle
- DCM-201610-8 Garantie d’emprunt Immobilière Rhône-Alpes
- DCM-201610-9 Rapport de gestion 2015 Semcoda
- DCM-201610-10 Rectification tarifs nettoyage tags et graffitis
- DCM-201610-11 Modification du tableau des effectifs
- DCM-201610-12 Autorisation à donner au Maire - Signature du marché de maîtrise d’oeuvre de réhabilitation, restructuration et extension du groupe scolaire La Plaine
- DCM-201610-13 Sortie de l’inventaire communal d’instruments de musique - Mise en vente sur Agorastore
- DCM-201610-14 Désherbage d’ouvrages vétustes - Déclassement et sortie de l’inventaire de la bibliothèque
- DCM-201610-15 Organisation d’un raid sportif
- Annexe 1 Délibération budgétaire modificative
- Annexe 2 Délibération budgétaire modificative
- Annexe acompte subvention TAP octobre 2016
- Annexe convention occupation domaniale M2O 1
- Annexe convention occupation domaniale M2O 2
- Annexe rapport SEMCODA
- Procès-verbal CM du 13.10.16
- Compte-rendu sommaire du 07.07.16
- DCM-201607-1 Projet Nature - Convention de gestion
- DCM-201607-2 Subvention société immobilière Rhône-Alpes 3F - Logement social - 18/20 chemin Croix-Pivort
- DCM-201607-4 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- DCM-201607-5 Installation d'un système de vidéoprotection urbaine sur différents secteurs de la commune
- DCM-201607-6 Solde contrat Enfance jeunesse 2015
- DCM-201607-7 Fonds aide aux jeunes (FAJ) 2016 - Renouvellement de la convention avec la Métropole et de la convention de gestion avec la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais
- DCM-201607-8 Fichier commun de la demande locative du Rhône - Renouvellement de la convention avec la Préfecture du Rhône et de la convention avec l'association de gestion du fichier commun
- DCM-201607-9 Attribution du solde des subventions aux associations - Mise en œuvre des temps d'accueil périscolaires
- DCM-201607-10 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière Rhône-Alpes
- DCM-201607-11 Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure 2017 - Rectification de la délibération du 24 mai 2016
- DCM-201607-12 Agorastore site internet - Adhésion de la Ville
- DCM-201607-13 Marchés de travaux d'accessibilité des bâtiments communaux (ERP) - Autorisation à donner au Maire
- DCM-201607-14 Marché de travaux d'aménagement - Terrain synthétique multisports stade de la Plaine - Autorisation à donner au Maire
- Annexe convention Fichier Commun demande locative AFC et Ville
- Annexe convention Fichier commun demande locative Préfecture
- Annexe convention Fonds Aide aux Jeunes Métropole
- Annexe convention Fonds Aide aux Jeunes MLISOL
- Annexe convention occupation domaniale M2O 1
- Annexe convention occupation domaniale M2O 2
- Annexe convention Projet Nature
- Annexe solde subvention assos TAP
- Procès-verbal CM du 07.07.16
- Compte-rendu sommaire du 25.05.16
- DCM-201605-1 Avis sur une installation classée pour la protection de l'environnement - Société Corbeille Bleue Rhône-Alpes
- DCM-201605-2 Subvention logement social - 93/94, route de la Libération
- DCM-201605-3 Subvention aux associations - Projet Nature
- DCM-201605-4 Financement de la commune au fonctionnement de la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais (MLISOL) : renouvellement de la convention pour 2016
- DCM-201605-5 Résidence pour personnes âgées "Le Clos Beausoleil" - Financement travaux de réhabilitation et mise en accessibilité - Avenant Alliade
- DCM-201605-6 Crédits fournitures scolaires, matériels éducatifs et livres - Écoles publiques
- DCM-201605-7 Crédits de Noël
- DCM-201605-8 Classes transplantées - Participation communale
- DCM-201605-9 Restauration scolaire - Tarifs 2016-2017
- DCM-201605-10 Garderies périscolaires du matin - Tarifs 2016-2017
- DCM-201605-11 Temps d'activités périscolaires/études - Tarifs 2016-2017
- DCM-201605-12 Délibération budgétaire modificative n°2
- DCM-201605-13 Semcoda - Augmentation du capital social
- DCM-201605-14 Mandat spécial - Remboursement de frais
- DCM-201605-15 Frais de déplacement - Collaborateur de Cabinet
- DCM-201605-16 Régime indemnitaire - Mise à jour
- DCM-201605-17 Convention cadre d'adhésion au service Intérim du CDG69 - Mise à disposition d'agents
- DCM-201605-18 Tarifs municipaux 2016
- DCM-201605-19 Activités sportives - Tarifs 2016-2017
- DCM-201605-20 Conservatoire de Musique et Danse - Tarifs 2016-2017
- Annexe activités sportives - tarifs 2016-2017
- Annexe Convention Alliade - Réhabilitation Le Clos Beausoleil
- Annexe convention cadre adhésion CDG69
- Annexe délibération budgétaire modificative 1
- Annexe délibération budgétaire modificative 2
- Annexe financement Mission Locale Intercommunale (MLISOL)
- Annexe Semcoda
- Annexe subvention associations - Projet Nature - Arthropolgia
- Annexe subvention associations - Projet Nature - Frapna
- Annexe subvention associations - Projet Nature - lpo
- Annexe tarifs municipaux 2016-2017
- Dossier rapports CM 25.05.16
- Procès-verbal CM du 25.05.16
- Compte-rendu sommaire du 31.03.16
- DCM-201603-1 Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux
- DCM-201603-2 Débat sur les orientations générales du PADD prenant en compte le territoire de Quincieux
- DCM-201603-3 Retrait du syndicat intercommunal d'Aquavert
- DCM-201603-4 Vote des subventions aux associations
- DCM-201603-5 Compte administratif 2015 - Budget principal
- DCM-201603-6 Compte administratif 2015 - Lotissement
- DCM-201603-7 Comptes de gestion
- DCM-201603-8 Affectation du résultat - Budget principal
- DCM-201603-9 Affectation du résultat - Lotissement
- DCM-201603-10 Délibération budgétaire modificative n°1 - Budget ville
- DCM-201603-11 Délibération budgétaire modificative n°1 - Lotissement
- DCM-201603-12 Vote du taux des trois taxes locales
- DCM-201603-13 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
- DCM-201603-14 Indemnité de fonction du Maire - Évolution du cadre juridique
- DCM-201603-15 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société d'Économie Mixte de Construction du Département de l'Ain (Semcoda)
- DCM-201603-16 Demande de subvention groupe scolaire Châtelain - Travaux d'amélioration de la performance énergétique et de mise en accessibilité
- DCM-201603-17 Demande de subvention Hôtel de Ville - Travaux d'amélioration de la performance énergétique, de la restructuration et de mise en accessibilité
- DCM-201603-18 Nettoyage des locaux - Autorisation donnée à Mme le Maire pour l'attribution du marché
- DCM-201603-19 Chauffage - Production eau chaude et traitement air Kubdo - Marché Hervé Thermique - Projet d'avenant n°1
- DCM-201603-20 Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'Office Municipal des Sports
- DCM-201603-21 Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association Oullins Sainte-Foy Basket
- DCM-201603-22 Biennale 2016 Caravane des Cinémas d'Afrique - Subvention accordée au SIRF
- DCM-201603-23 Biennale 2016 Caravane des Cinémas d'Afrique - Prix du Public
- Annexe 1 - Délibération budgétaire Lotissement
- Annexe 1 - Délibération budgétaire Ville
- Annexe 2 - Délibération budgétaire Lotissement
- Annexe 2 - Délibération budgétaire Ville
- Annexe PLU-H débat orientations générales PADD
- Annexe tableau de vote des subventions 2016
- Annexe convention Office Municipal Sports
- Annexe convention Oullins Sainte-Foy Basket
- Annexe règlement prix Caravane des Cinémas d'Afrique
- Rapport préemption version définitive modifiée AR 8.03.16
- Centre BR
- Charcot Nord BR
- Beaunant BR
- Charcot Sud BR
- Gravière BR
- Saint-Luc-Chavril BR
- Tableau parcelles Beaunant
- Tableau parcelles Centre
- Tableau parcelles Charcot Nord
- Tableau parcelles Charcot sud
- Tableau parcelles Gravière
- Tableau parcelles Saint-Luc - Chavril
- Procès-verbal CM du 31.03.16
- Compte-rendu sommaire du 02.02.16
- DCM-201512-01 Cession du lot 5 de la copropriété du Green Chavril - Rectificatif
- DCM-201512-02 Participation intercommunale - Tarifs année 2015-2016
- DCM-201512-03 Périmètre scolaire - Ajustement des secteurs d'affectation
- DCM-201512-04 Budget primitif 2016 - Ville
- DCM-201512-05 Budget primitif 2016 - Lotissement
- DCM-201512-06 Modification du tableau des effectifs
- DCM-201512-07 Participation défilé Biennale de la Danse
- DCM-201512-08 Prise en charge d'indemnisation sinistre imputable à la responsabilité civile de la Ville
- Annexe rapport n° 2 - Beaunant-BR
- Annexe rapport n° 2 - Centre-BR
- Annexe rapport n° 2 - Charcot Sud-BR
- Annexe rapport n° 2 - Gravière-BR
- Annexe rapport n° 2 - Tableau parcelles Beaunant
- Annexe rapport n° 2 - Tableau parcelles Charcot nord
- Annexe rapport n° 2 - Tableau parcelles Grand Vallon
- Annexe rapport n° 2 - Tableau parcelles Saint-Luc Chavril
- Annexe - Périmètre scolaire
- Annexe rapport n° 2 - CCI - Préemption
- Annexe rapport n° 2 - Charcot Nord-BR
- Annexe rapport n° 2 - Grand Vallon-BR
- Annexe rapport n° 2 - Saint-Luc Chavril-BR
- Annexe rapport n° 2 - Tableau parcelles Centre
- Annexe rapport n° 2 - Tableau parcelles Charcot sud
- Annexe rapport n° 2 - Tableau parcelles Gravière
- Procès-verbal CM du 02.02.16