2015
- Compte-rendu sommaire du 17.12.15
- Annexe 1 Animation pédagogique Projet nature
- Annexe 1 Délégation service public cimetière
- Annexe 2 Animation pédagogique Projet nature
- Annexe 2 Délégation service public cimetière
- Annexe 3 Animation pédagogique Projet nature
- Annexe 4 Animation pédagogique Projet nature
- Annexe 5 Animation pédagogique Projet nature
- Annexe Tableaux modification effectifs
- Annexe Tarifs piscine
- DCM-201512-01 Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable
- DCM-201512-02 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2016
- DCM-201512-03 Animation pédagogique Projet nature - Convention avec les associations
- DCM-201512-04 Débat d'orientations budgétaires
- DCM-201512-05 Création de l'autorisation de programme Hôtel de Ville
- DCM-201512-06 Révision des autorisations de programme - Crédits d'investissement
- DCM-201512-07 Autorisation d'engagement des crédits d'investissement
- DCM-201512-08 Modification tableau des effectifs
- DCM-201512-09 Rapport d'activités 2014 SAGYRC
- DCM-201512-10 Contribution communale au SAGYRC
- DCM-201512-11 Désignation des représentants de la commune au collège du Plan du Loup - Modification
- DCM-201512-12 Désignation des représentants de la commune au SIGERLY
- DCM-201512-13 Délégation service public cimetière - Désignation du délégataire
- DCM-201512-14 Groupe scolaire de La Plaine - Approbation du programme de travaux
- DCM-201512-15 Tarifs piscine
- Procès-verbal CM du 17.12.15
- Compte-rendu sommaire du 02.12.15
- Annexe convention FAJ Métropole
- Annexe convention FAJ MLISOL 2015
- Annexe convention Projet Nature
- Annexe délibération budgétaire modificative
- Annexe versement acompte subvention associations
- DCM-201512-01 Quartier Provinces-Chavril : évolution du service postal - Création d'un Relais-Poste
- DCM-201512-02 Projet de cession du lot n°1 du lotissement Sainte-Barbe
- DCM-201512-03 Convention de délégation de gestion - Projet Nature
- DCM-201512-04 Forfait communal écoles privées - Année 2016
- DCM-201512-05 Crédits fournitures scolaires, matériels éducatifs et livres - écoles publiques
- DCM-201512-06 Crédits de Noël
- DCM-201512-07 Classes transplantées - Participation communale
- DCM-201512-08 Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) 2015 - Renouvellement de la convention avec la Métropole de Lyon et de la convention de gestion avec la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais
- DCM-201512-09 Contrat Enfance Jeunesse - Signature du 3e contrat
- DCM-201512-10 Versement aux associations de la première partie de la subvention pour la mise en œuvre des activités périscolaires
- DCM-201512-11 Rapport annuel Grand Lyon 2014
- DCM-201512-12 Garantie d'emprunt Alliade Habitat - Modification délibération du 2 juillet 2015
- DCM-201512-13 Rémunération contractuels piscine
- DCM-201512-14 Délibération budgétaire modificative n°4 - Budget Ville
- DCM-201512-15 Avis du Conseil municipal sur le projet de Pacte de Cohérence Métropolitain 2015/2020
- Procès-verbal CM du 02.12.15
- Compte-rendu sommaire du 24.09.15
- Annexe Modification du tableau des effectifs
- Annexe rapport annuel Semcoda
- DCM-201509-01 Adhésion au Plan Climat Energie de la Métropole de Lyon
- DCM-201509-02 Subvention logement social - 20, boulevard des Provinces
- DCM-201509-03 Dénomination de la voie Z.A. Taffignon
- DCM-2015097-04 Installations classées - Avis sur le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation classée pour la protection de l’environnement - Société Genzyme
- DCM-201509-05 Avenant aux subventions accordées aux associations dans le cadre du Projet Nature - Animations pédagogiques
- DCM-201509-06 Autorisation donnée au Maire de déposer des déclarations préalables pour coupe et abattage d’arbres pour la sécurisation des chemins dans la Ceinture verte - Projet Nature
- DCM-201509-07 Adoption de l’Agenda d’accessibilité programmée - Ad’Ap
- DCM-201509-08 Retrait du Syndicat Intercommunal d’Aquavert
- DCM-201509-09 Prise en charge d’indemnisations sinistres imputables à la responsabilité civile de la Ville
- DCM-201509-10 Désaffiliation Ville et CCAS de Rillieux-la-Pape du Centre de Gestion du Rhône
- DCM-201509-11 Délégation de service public - Cimetière communal - Renouvellement de la procédure
- DCM-201509-12 Modification du tableau des effectifs
- DCM-201509-13 Garantie d’emprunt au bénéfice d’Immobilière Rhône-Alpes
- DCM-201509-14 Perte sur créances irrécouvrables
- DCM-201509-15 Acceptation du Chèque Emploi Service Universel (CESU) préfinancé comme nouveau mode de règlement de certains services municipaux
- DCM-201509-16 Augmentation capital de la Semcoda
- DCM-201509-17 Rapport de gestion annuel de la Semcoda
- Procès-verbal CM du 24.09.15
- Compte-rendu sommaire du 02.07.15
- DCM-201507-01 Avis sur une installation classée protection de l'environnement - Société Fab'Entech
- DCM-201507-02 Réalisation d'une fresque - Mur de la cour intérieure de la Maison Communale des Bruyères
- DCM-201507-03 Réalisation d'une fresque - Rideau métallique de la porte du Point Lecture Associatif
- DCM-201507-04 Convention d'occupation du domaine public - Hébergement des équipements GRDF
- DCM-201507-05 Solde Contrat Enfance Jeunesse 2014
- DCM-201507-06 Subvention des Centres Sociaux Fidésiens au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Modification des modalités de versement
- DCM-201507-07 Financement de la commune au fonctionnement de la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais (MYSOL) - Renouvellement de la convention pour 2015
- DCM-201507-08 Restauration scolaire/périscolaire - Renouvellement du marché
- DCM-201507-09 Restauration scolaire - Actualisation du règlement intérieur
- DCM-201507-10 Restauration scolaire - Tarifs 2015/2016
- DCM-201507-11 Subvention 2015 aux associations activités périscolaires
- DCM-201507-12 Convention avec les associations activités périscolaires - Modification
- DCM-201507-13 Conservatoire de Musique et de Danse - Projet d'établissement
- DCM-201507-14 Conservatoire de Musique et de Danse - Tarifs 2015/2016
- DCM-201507-15 Autorisation de travaux - Création d'un local coupe feu à la bibliothèque
- DCM-201507-16 Autorisation de travaux - Amélioration de la performance énergétique du groupe scolaire Châtelain
- DCM-201507-17 Autorisation de travaux - Rénovation de la chaufferie du Centre Communal du Vallon
- DCM-201507-18 Prises en charge d'indemnisation sinistre imputable à la responsabilité civile de la Ville
- DCM-201507-19 Garantie d'emprunt au bénéfice de Alliade Habitat
- DCM-201507-20 Délibération budgétaire modificative n°3
- DCM-201507-21 Revalorisation des titres-repas
- DCM-201507-22 Logements de fonction - Mise à jour
- DCM-201507-23 Mise en place d'astreintes techniques
- DCM-201507-24 Modification du tableau des effectifs
- Procès-verbal CM du 02.07.15
- Compte-rendu sommaire du 27.05.15
- DCM-201505-02 Prise en charge des frais d'éclairage public des parties communes des lotissements privés et copropriétés - Projets de convention type
- DCM-201505-03 Convention de servitudes de tréfonds - ERDF - Raccordement Ferme des Razes
- DCM-201505-04 Approbation des modalités d'exercice du pouvoir de Police spéciale sur le territoire de la Métropole - Autorisation à donner au Maire pour signer la convention de contractualisation avec la Métropole de Lyon
- DCM-201505-05 Tarifs des activités sportives
- DCM-201505-06 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Semcoda
- DCM-201505-07 Délibération budgétaire modificative n°2
- DCM-201505-08 Rémunération des temps d'activités périscolaires assurées par le personnel non enseignant
- DCM-201505-09 Prises en charge d'indemnisation sinistres imputables à la responsabilité civile
- DCM-201505-10 Mandat spécial - Remboursement de frais
- Procès-verbal CM du 27.05.15
- Compte-rendu sommaire du 26.03.15
- DCM-201503-01 Désignation de Mme Lathuilière au sein des commissions et des organismes divers
- DCM-201503-02 Extension du périmètre du Grand Lyon à la commune de Quincieux - Avis de la commune sur l'évaluation des charges transférées
- DCM-201503-03 Vote des subventions aux associations
- DCM-201503-04 Compte administratif 2014 - Budget principal
- DCM-201503-05 Compte administratif 2014 - Lotissement
- DCM-201503-06 Compte de gestion 2014
- DCM-201503-07 Affection résultat - Budget principal
- DCM-201503-08 Affection résultat - Lotissement
- DCM-201503-09 Vote du taux des trois taxes locales
- DCM-201503-10 Délibération budgétaire modificative n°1 - Budget ville
- DCM-201503-11 Délibération budgétaire modificative n°1 - Lotissement
- DCM-201503-12 Modification tableau des effectifs
- DCM-201503-13 Taux de prestations d'action sociale 2015
- DCM-201503-14 Prise en charge d'indemnisation - Sinistre imputable à la responsabilité de la ville
- DCM-201503-15 Déclassement de biens meubles et sortie de l'inventaire
- DCM-201503-16 Programme Hôtel de ville - Avant projet définitif - Autorisation donnée à Mme le Maire pour engager les procédures
- DCM-201503-17 Logement social : triennale 2011-2013 - Objectifs triennaux 2014-2017
- DCM-201503-18 Participation intercommunale - Tarifs année 2014-2015
- DCM-201503-19 Programmation culturelle - Approbation du principe du mécénat - Approbation de la convention type
- Procès-verbal CM du 26.03.15
- Compte-rendu sommaire du 05.02.15
- dc.05.02.1 Motion de soutien à l'action de l'AMF - Conséquences de la baisse massive des dotations de l'État
- dc.05.02.2 Cession du lot 5 de la copropriété du Green Chavril
- dc.05.02.3 Acquisition parcelle espace naturel sensible
- dc.05.02.4 Subventions accordées aux associations dans le cadre du projet Nature - Animations pédagogiques
- dc.05.02.5 Convention utilisation logiciel ADS - Autorisation de signer
- dc.05.02.6 Dispositif "Ville-Vie-Vacances"
- dc.05.02.7 Budget primitif 2015 - Ville
- dc.05.02.8 Budget primitif 2015 - Lotissement
- dc.05.02.9 Garantie d'emprunt - Société foncière d'Habitat et Humanisme
- dc.05.02.10 Constitution d'un groupement de commande - Renouvellement des marchés restauration Ville et CCAS
- dc.05.02.11 Demande de transfert de siège social SIRF
- Procès-verbal CM du 05.02.15