Conseil municipal du 24/05/22

Compte-rendu sommaire du 24.05.22

Délégation de pouvoirs du 24.05.22

DCM-20222405-01 Convention de délégation de gestion Projet Nature Yzeron Aval 2022 - Rectificatif du montant

DCM-20222405-02 Taxe locale publicité extérieure 2023

DCM-20222405-03 Financement communal de la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais (M.L.S.O.L.) : renouvellement de la convention pour 2022

DCM-20222405-04 Désignation de madame Mamassian en qualité de membre de différentes commissions municipales et divers organismes extérieurs

DCM-20222405-05 Tarifs municipaux année scolaire 2022-2023 et année civile 2023

DCM-20222405-06 Décision budgétaire modificative n°2

DCM-20222405-07 Convention de stérilisation des chats errants avec la Fondation 30 Millions d'Amis

DCM-20222405-08 Mandat spécial pour le remboursement de frais dans le cadre de l’opération humanitaire pour l’Ukraine

DCM-20222405-09 Rémunération des jurys d’examens organisés par le CMD

DCM-20222405-10 Modification du tableau des effectifs

DCM-20222405-11 Modification du tableau des effectifs - délibération spécifique - emploi contractuel permanent d’animateur territorial

DCM-20222405-12 Avenant au marché public d’exploitation des installations de génie climatique de la Ville - lot n°2 « piscine du Kubdo »

DCM-20222405-13 Avis sur l’inscription au titre des monuments historiques de l’Église Sainte-Foy

Annexe 1 tarifs occupation du domaine public

Annexe 2A tarifs services scolaires

Annexe 2B tarifs EMS

Annexe 2B tarifs occupation des sites sportifs

Annexe 2B tarifs piscine municipale

Annexe 2C tarifs bibliothèques

Annexe 2C tarifs CMD

Annexe 2C tarifs spectacles évènements culturels

Annexe 2D tarifs services du cimetière

Annexe 2E tarifs autres services municipaux

Annexe 3 tarifs location de salle

Annexe avenant marché public installation génie climatique lot n°2 Kubdo

Annexe convention 30 Millions Amis stérilisation chats errants

Annexe convention délégation gestion PNY aval - rectification montant

Annexe convention MLSOL

Mairie active

Compte-rendu sommaire du 24.05.22

Délégation de pouvoirs du 24.05.22

DCM-20222405-01 Convention de délégation de gestion Projet Nature Yzeron Aval 2022 - Rectificatif du montant

DCM-20222405-02 Taxe locale publicité extérieure 2023

DCM-20222405-03 Financement communal de la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais (M.L.S.O.L.) : renouvellement de la convention pour 2022

DCM-20222405-04 Désignation de madame Mamassian en qualité de membre de différentes commissions municipales et divers organismes extérieurs

DCM-20222405-05 Tarifs municipaux année scolaire 2022-2023 et année civile 2023

DCM-20222405-06 Décision budgétaire modificative n°2

DCM-20222405-07 Convention de stérilisation des chats errants avec la Fondation 30 Millions d'Amis

DCM-20222405-08 Mandat spécial pour le remboursement de frais dans le cadre de l’opération humanitaire pour l’Ukraine

DCM-20222405-09 Rémunération des jurys d’examens organisés par le CMD

DCM-20222405-10 Modification du tableau des effectifs

DCM-20222405-11 Modification du tableau des effectifs - délibération spécifique - emploi contractuel permanent d’animateur territorial

DCM-20222405-12 Avenant au marché public d’exploitation des installations de génie climatique de la Ville - lot n°2 « piscine du Kubdo »

DCM-20222405-13 Avis sur l’inscription au titre des monuments historiques de l’Église Sainte-Foy

Annexe 1 tarifs occupation du domaine public

Annexe 2A tarifs services scolaires

Annexe 2B tarifs EMS

Annexe 2B tarifs occupation des sites sportifs

Annexe 2B tarifs piscine municipale

Annexe 2C tarifs bibliothèques

Annexe 2C tarifs CMD

Annexe 2C tarifs spectacles évènements culturels

Annexe 2D tarifs services du cimetière

Annexe 2E tarifs autres services municipaux

Annexe 3 tarifs location de salle

Annexe avenant marché public installation génie climatique lot n°2 Kubdo

Annexe convention 30 Millions Amis stérilisation chats errants

Annexe convention délégation gestion PNY aval - rectification montant

Annexe convention MLSOL

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