Conseil municipal du 06/10/22

Procès-verbal CM du 06.10.22

Liste des décisions - CM du 06.10.22

Liste des délibérations - CM du 06.10.22

DCM-20221006-01 Projet avenant bail à réhabilitation au profit de la société foncière Habitat et Humanisme – logement social

DCM-20221006-02 Cheminement piéton ch. Montray-sign. convention passage et usage

DCM-20221006-03 Projet Nature Yzeron Aval-subventions aux associations animations pédagogiques

DCM-20221006-04 Rapport activité Semcoda 2021

DCM-20221006-05 Projet Conservatoire de Musique et de Danse 2022-2027

DCM-20221006-06 Fonds Aide aux Jeunes 2022 - renouvellement conventions Métropole et MLSOL

DCM-20221006-07 Désaffectation locaux scolaires Herbinière-Lebert

DCM-20221006-08 Désign. conseillers municipaux en qualité de membres des commissions municipales et divers organismes

DCM-20221006-09 Signature marchés prestation service d'assurance

DCM-20221006-10 Garantie emprunt au bénéfice SCA Foncière Habitat et Humanisme-acquisition-amélioration en VEFA 1 logement

DCM-20221006-11 Cession logement situé rue Chazière Lyon 4e

DCM-20221006-12 Admissions créances éteintes et en non-valeur

DCM-20221006-13 Modif. crédits paiement des autorisations de programme

DCM-20221006-14 Délibération budgétaire modificative n°3

DCM-20221006-15 Adoption instruction budgétaire et comptable M57

DCM-20221006-16 Mise à jour modalités refacturation charges d'énergie pour les gardiens logés

DCM-20221006-17 Mandat spécial - Congrès des Maires

DCM-20221006-18 Modification tableau des effectifs

DCM-20221006-19 Déclaration sans suite procédure marché global performance éclairage urbain-Plan lumière

Annexe Plan usage chemin Montray

Annexe convention usage ch. Montray

Annexe convention FAJ Métropole

Annexe convention FAJ MLSOL

Annexe 1-Contrat prêt

Annexe 2-Note

Annexe 3 -Plan de financement

Annexe Délibération budgétaire modificative n°3

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