À télécharger

Plaquettes d'information, fiches pratiques, programmes, réglementations... Toutes les informations complémentaires sont à télécharger dans cette rubrique.

 

Pour les formulaires, les fiches d'inscription et dossiers, à remplir en ligne ou à télécharger, cliquez ici.

 

Action sociale

Le guide de la petite enfance à Sainte-Foy-lès-Lyon (pdf - 21,67 Mo)

Le Clos Beausoleil (pdf - 980,05 ko)

Demande de logement social (pdf - 311,90 ko)

 

 

Affaires générales et État civil

Etat-Civil - Particularités à Sainte-Foy-lès-Lyon (pdf - 34,07 ko)

 

Cadre de vie : sécurité, propreté, déchets

Prévention contre les cambriolages (pdf - 2,05 Mo)

Circulaire de la DACG du 6 février 2008 relative au rôle de l’institution (pdf - 111,13 ko)

Cadre de vie - Droits et obligations, urbanisme, voirie, propreté... (pdf - 1,02 Mo)

Guide du tri 2020 (pdf - 1,44 Mo)

Guide pratique - Les déchèteries du Grand Lyon (pdf - 901,87 ko)

Guide pratique - Les déchets ménagers (pdf - 354,56 ko)

Guide pratique - La valorisation énergétique des ordures ménagères (pdf - 163,55 ko)

Guide pratique - Pour une propreté responsable et partagée (pdf - 181,86 ko)

Règlement des parcs et jardins (pdf - 249,97 ko)

Guide prévention sécurité (pdf - 2,55 Mo)

Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (pdf - 7,66 Mo)

 

Culture et International

Adhérents CCCF (pdf - 56,58 ko)

Guide du lecteur - Bibliothèques municipales (pdf - 1,95 Mo)

Inscription et tarifs (pdf - 99,10 ko)

Règlement intérieur de la bibliothèque (pdf - 134,35 ko)

Le Jumelage à Sainte-Foy (pdf - 6,19 Mo)

Maison de l'Aqueduc (pdf - 3,50 Mo)

Sainte-Foy Culture - Février 2022 (pdf - 933,95 ko)

Programme Ciné Mourguet - Février 2022 (pdf - 790,89 ko)

 

Développement durable

Guide des labels (pdf - 637,29 ko)

Guide pratique - La métropole de Lyon, actrice du Développement durable (pdf - 229,07 ko)

Guide pratique - Le Développement durable (pdf - 131,64 ko)

Plaquette Agenda 21 (pdf - 1,76 Mo)

 

Éducation

Inscriptions scolaires 2021-2022 (pdf - 69,28 ko)

 

Finances et fiscalité locale

Dossier de demande de subvention 2022 (pdf - 201,58 ko)

Annexes au dossier de demande de subvention 2022 (pdf - 240,60 ko)

 

Informations municipales

Liste des commissions et divers organismes (pdf - 74,56 ko)

Demande de communication sur les supports municipaux (pdf - 107,37 ko)

Liste des panneaux d'affichage libre (pdf - 258,54 ko)

Informations pratiques

Guide pratique - La métropole de Lyon et vous (pdf - 285,05 ko)

Fiche - Numéros utiles - justice, organismes, hébergement... (pdf - 806,09 ko)

 

Marchés forains & commerces

Charte des Marchés de Producteurs Fermiers Rhône-Alpes (pdf - 389,32 ko)

Règlement des marchés forains (pdf - 1,78 Mo)

Avenant au règlement des marchés - Cuzieu (pdf - 3,19 Mo)

 

Sport et loisirs

Circuit Nature - Promenades vertes (pdf - 14,15 Mo)

Circuit Nature - Village et patrimoine (pdf - 12,61 Mo)

Maison Nature de la Gravière (pdf - 4,03 Mo)

Projet éducatif (pdf - 87,97 ko)

 

Contact

Service Communication
10 rue Deshay
Tél. 04 72 32 59 04
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