Ordre du jour

Conseil municipal du jeudi 4 juillet 2019

Aménagement du territoire, espaces publics et économie

  • Opération de dissimulation des réseaux RD 342 et ses abords - délégation de la partie éclairage public au SIGERLY - autorisation de signature de la convention

Générations et action sociale

  • Marchés publics de restauration - autorisation de signature
  • Solde Contrat Enfance Jeunesse 2018 - Centres Sociaux Fidésiens et Maison des Jeunes et de la Culture

Institutions et affaires générales

  • Décision budgétaire modificative n°2 et modification des autorisations de programme
  • Garantie d’emprunt au bénéfice d’Alliade Habitat - réaménagement de prêt/réitération de garantie
  • Prise en charge de l’indemnisation d’un sinistre relevant de la responsabilité civile de la Ville
  • Convention de servitude de tréfonds au profit de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon à consentir par Lyon Métropole Habitat - traitement des eaux de ruissellement des sources provenant des terrains communaux de la Bachasse
  • Mise à jour de la liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
  • Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

CM à venir :

  • Jeudi 3 octobre à 19h
  • Lundi 25 novembre à 19h
  • Jeudi 19 décembre à 19h

Contact

Cabinet du Maire
10, rue Deshay
Tél. 04 72 32 59 50
Courriel