2017
- Compte-rendu sommaire du 20.12.17
- DCM-201712-1 Autorisation à donner au Maire - Signature de l'accord-cadre de maintenance de l’éclairage public
- DCM-201712-2 Déclassement préalable à la cession partielle de la parcelle AC167
- DCM-201712-3 Adhésion au groupement d’achat bi-énergies Sigerly 2017-2019
- DCM-201712-4 Marchés de construction de la piscine municipale - Résiliation du lot n°16 électricité
- DCM-201712-5 Forfait communal écoles privées - Année 2018
- DCM-201712-6 Débat d’orientations budgétaires
- DCM-201712-7 Ouverture des crédits d’investissement préalable au vote du budget primitif 2018
- DCM-201712-8 Situation des autorisations de programme
- DCM-201712-9 Indemnité de conseil du comptable public
- DCM-201712-10 Délibération rectificative - Garantie d’emprunt au bénéfice d’Alliade Habitat
- DCM-201712-11 Contribution communale au Sagyrc
- DCM-201712-12 Approbation des statuts du Sagyrc et désignation des représentants dans le cadre de ces nouveaux statuts
- DCM-201712-13 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- DCM-201712-14 Indemnisation des agents recenseurs
- Annexe déclassement cession partielle parcelle DA AC 67 (nouvelles références cadastrales)
- Annexe Sagyrc
- Annexe SIGERLy
- Annexe SIGERLy - Convention
- Ordre du Jour du CM du 20.12.17
- Procès-verbal CM du 20.12.17
- Compte-rendu sommaire du 16.11.17
- DCM-201711-1 Acquisition partielle des parcelles AX18 et AX93 - Extension du périmètre du projet nature Yzeron Aval
- DCM-201711-2 Solde du Contrat Enfance Jeunesse 2016 - Centres Sociaux Fidésiens - Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
- DCM-201711-3 Congrès des Maires - Mandat spécial donné au Maire
- DCM-201711-4 Perte sur créances irrécouvrables
- DCM-201711-5 Délibération budgétaire modificative n°4 - Budget principal
- DCM-201711-6 Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) 2017 - Renouvellement de la convention avec la Métropole de Lyon et de la convention de gestion avec la Mission Locale Intercommunale du Sud Ouest Lyonnais (MLISOL)
- DCM-201711-7 Frais de déplacement - Collaborateur de Cabinet
- DCM-201711-8 Installations classées - Avis sur le dossier de demande d'autorisation présentée par la société Pourquery DMP
- DCM-201711-9 Mise en oeuvre du Pacte de Cohérence Métropolitain - Contrat territorial avec la Métropole de Lyon
- DCM-201711-10 Avis sur l'arrêt de projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon
- DCM-201711-11 Subvention logement social - 31, rue du Neyrard
- Annexe Convention FAJ Métropole
- Annexe Convention FAJ MLISOL
- Annexe délibération budgétaire modificative (1)
- Annexe délibération budgétaire modificative (2)
- Annexe pacte cohérence + fiches actions
- Annexe Plan parcelle AX 18
- Annexe Plan parcelle AX 93
- Ordre du Jour du CM du 16.11.17
- Procès-verbal CM du 16.11.17
- Compte-rendu sommaire du 05.10.17
- DCM-201710-1 Clinique de soins de suite et de réadaptation des Hauts du Bois - Projet d'acquisition d'un chemin piétonnier
- DCM-201710-2 Clinique de soins de suite et de réadaptation des Hauts du Bois - Contribution raccordement électrique Enedis
- DCM-201710-3 Clinique de soins de suite et de réadaptation des Hauts du Bois - Servitude de tréfonds raccordement électrique Enedis
- DCM-201710-4 SEMCODA - Rapport annuel 2016
- DCM-201710-5 Projet de cession de la parcelle AD 533 - Copropriété avenue Charles de Gaulle
- DCM-201710-6 SIGERLY - Convention de groupement de commandes - Géoréférencement des réseaux électriques souterrains
- DCM-201710-7 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2018
- DCM-201710-8 Église du Centre - Adhésion de la Ville à la Fondation du Patrimoine
- DCM-201710-9 Église du Centre - Convention tripartite Ville / La Fontanière / Fondation du Patrimoine
- DCM-201710-10 Rémunération des directeurs d'école
- DCM-201710-11 Centre Communal d'Action Sociale - Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration
- DCM-201710-12 Modification du périmètre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
- DCM-201710-13 Marché de fourniture de tickets restaurant pour les agents de la Ville - Autorisation de signature
- DCM-201710-14 Marché de transports collectifs Ville / CCAS - Autorisation de lancer la consultation et de signer le marché
- DCM-201710-15 Garantie d'emprunt au bénéfice d'Alliade Habitat - Programme "Marcellin Blanc"
- Annexe clinique acquisition chemin piétonnier - Annexe plan
- Annexe clinique convention contribution financière
- Annexe clinique convention servitude
- Annexe clinique plan cadastral servitude trefonds
- Annexe convention projet de cession AD533
- Annexe convention tripartite
- Annexe groupement commande SIGERLY
- Annexe rapport de gestion SEMCODA
- Ordre du Jour du CM du 05.10.17
- Procès-verbal CM du 05.10.17
- Compte-rendu sommaire du 06.07.17
- DCM-201707-1 Projet installation de panneaux solaires photovoltaïques
- DCM-201707-2 Projet de convention de servitude de tréfonds au profit d'Enedis
- DCM-201707-3 Pprojet nature animations pédagogiques 2017/2018 - Subvention accordée à l'association des Espèces Parmi'Lyon
- DCM-201707-4 Subvention logement social - 31, rue du Neyrard
- DCM-201707-5 Projet de convention de servitude de tréfonds au profit d'Enedis - Propriété M. Verrier
- DCM-201707-6 Mise en place d'une commission d'appel à projet - Cession des locaux 43, Grande rue - Ancien cinéma
- DCM-201707-7 Financement de la commune au fonctionnement de la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest (MLISOL) - Renouvellement de la convention pour 2016
- DCM-201707-8 Services périscolaires - règlement intérieur
- DCM-201707-9 Versement aux associations du solde de la subvention pour la mise en oeuvre des temps d'accueil périscolaires
- DCM-201707-12 Restructuration du groupe scolaire La Plaine - Avenant fixant le forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
- DCM-201707-13 Organisation d'un Festival cirque
- DCM-201707-14 Restructuration du groupe scolaire La Plaine - Création d'une autorisation de programme
- DCM-201707-15 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société Immobilière Rhône-Alpes
- DCM-201707-16 Garantie d'emprunt au bénéfice de l'OGEC - École Notre-Dame de Sainte-Foy
- DCM-201707-17 Délibération budgétaire modificative n°3 - Budget principal
- DCM-201707-18 Augmentation de capital de la Semcoda
- DCM-201707-19 Prise en charge de l'indemnisation d'un sinistre imputable à la responsabilité civile de la Ville
- DCM-201707-20 Modification du tableau des effectifs
- DCM-201707-A Ajout de deux délibérations urgentes à l'ordre du jour à la suite du Conseil d'école modifiant les rythmes scolaires
- DCM-201707-B Modification de l'organisation de la semaine scolaire
- DCM-201707-C Organisation de l'École Municipale des Sports
- Annexe 1 DM
- Annexe 2 DM
- Annexe convention installation panneaux photovoltaïques
- Annexe convention MLISOL
- Annexe convention servitude tréfonds Enedis - M. Verrier
- Annexe convention servitude tréfonds Enedis panneaux photovoltaïques
- Annexe règlement intérieur services périscolaires
- Annexe solde subvention TAP 2016-2017
- Odre du Jour du CM du 06.07.2017
- Procès-verbal CM du 06.07.17
- Compte-rendu sommaire du 23.05.17
- DCM-201602-1 Projet de cession du lot 2 - Lotissement Sainte Barbe
- DCM-201602-2 Projet de cession de terrain - Conventions de servitude de passage et de tréfonds - Clinique de soins de suite et de réadaptation
- DCM-201602-3 Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- DCM-201602-4 Participation intercommunale - Tarifs année 2016-2017
- DCM-201602-5 Budget primitif 2017 - Ville
- DCM-201602-6 Budget primitif 2017 - Lotissement
- DCM-201602-7 Modification tableau des effectifs
- DCM-201602-8 Programme réhabilitation - Église du Centre
- Annexe - Modification tableaux effectifs
- Annexe cession terrain Clinique soins de suite
- Procès-verbal CM du 23.05.17
- Compte-rendu sommaire du 30.03.17
- DCM-201703-17 Modification du régime indemnitaire de la filière administrative - IEMP
- DCM-201703-18 Indemnités de fonction des élus locaux - Mise à jour
- DCM-201703-19 Taux des prestations d'action sociale 2017
- DCM-201703-20 Actualisation des taux d'avancement de grade dans le cadre du PPCR
- DCM-201703-21 Avenant marché COFELY - Autorisation donnée à Madame le Maire
- DCM-201703-22 Autorisation de travaux cimetière
- DCM-201703-23 Autorisation de travaux crèches de Cuzieu
- DCM-201703-1 Convention de partenariat entre l'Agence Locale de l'Énergie (ALE) - Défi « Familles à énergie positive » Édition 2016-2017
- DCM-201703-2 Plan de déplacements urbains de l'agglomération
- DCM-201703-3 Abondement du fonds intercommunal de concours voirie – FIC 2017
- DCM-201703-4 Projet Nature – Convention Agupe
- DCM-201703-5 Projet Nature - Avenant convention partenariat - Animations pédagogiques
- DCM-201703-6 Vote des subventions aux associations
- DCM-201703-7 Compte administratif 2016 – Budget principal
- DCM-201703-8 Compte administratif 2016 - Lotissement
- DCM-201703-9 Compte de gestion 2016
- DCM-201703-10 Affectation du résultat - Budget principal
- DCM-201703-11 Affectation du résultat - Lotissement
- DCM-201703-12 Délibération budgétaire modificative n°1- Budget Ville
- DCM-201703-13 Délibération budgétaire modificative n°1 - Lotissement
- DCM-201703-14 Vote du taux des trois taxes locales
- DCM-201703-15 Budgétisation partielle de la contribution 2017 au Sagyrc
- DCM-201703-16 Prise en charge de l'indemnisation d'un sinistre relevant de la responsabilité civile de la Ville
- Annexe convention FIC
- Annexe convention partenariat ALE
- Annexe Projet Nature convention AGUPE
- Annexe Projet nature convention animations pédagogiques
- Annexe tableau de vote des subventions 2017
- Annexe 1 Délibération budgétaire modificative Lotissement
- Annexe 1 Délibération budgétaire modificative Ville
- Annexe 2 Délibération budgétaire modificative Lotissement
- Annexe 2 Délibération budgétaire modificative Ville
- Procès-verbal CM du 30.03.17
- Compte-rendu sommaire du 02.02.17
- DCM-201602-1 Projet de cession du lot 2 - Lotissement Sainte Barbe
- DCM-201602-2 Projet de cession de terrain - Conventions de servitude de passage et de tréfonds - Clinique de soins de suite et de réadaptation
- DCM-201602-3 Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- DCM-201602-4 Participation intercommunale - Tarifs année 2016-2017
- DCM-201602-5 Budget primitif 2017 - Ville
- DCM-201602-6 Budget primitif 2017 - Lotissement
- DCM-201602-7 Modification tableau des effectifs
- DCM-201602-8 Programme réhabilitation - Église du Centre
- Annexe - Modification tableaux effectifs
- Annexe cession terrain Clinique soins de suite
- Procès-verbal CM du 02.02.17