Conseil municipal du 31/03/16

Compte-rendu sommaire du 31.03.16

DCM-201603-1 Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux

DCM-201603-2 Débat sur les orientations générales du PADD prenant en compte le territoire de Quincieux

DCM-201603-3 Retrait du syndicat intercommunal d'Aquavert

DCM-201603-4 Vote des subventions aux associations

DCM-201603-5 Compte administratif 2015 - Budget principal

DCM-201603-6 Compte administratif 2015 - Lotissement

DCM-201603-7 Comptes de gestion

DCM-201603-8 Affectation du résultat - Budget principal

DCM-201603-9 Affectation du résultat - Lotissement

DCM-201603-10 Délibération budgétaire modificative n°1 - Budget ville

DCM-201603-11 Délibération budgétaire modificative n°1 - Lotissement

DCM-201603-12 Vote du taux des trois taxes locales

DCM-201603-13 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

DCM-201603-14 Indemnité de fonction du Maire - Évolution du cadre juridique

DCM-201603-15 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société d'Économie Mixte de Construction du Département de l'Ain (Semcoda)

DCM-201603-16 Demande de subvention groupe scolaire Châtelain - Travaux d'amélioration de la performance énergétique et de mise en accessibilité

DCM-201603-17 Demande de subvention Hôtel de Ville - Travaux d'amélioration de la performance énergétique, de la restructuration et de mise en accessibilité

DCM-201603-18 Nettoyage des locaux - Autorisation donnée à Mme le Maire pour l'attribution du marché

DCM-201603-19 Chauffage - Production eau chaude et traitement air Kubdo - Marché Hervé Thermique - Projet d'avenant n°1

DCM-201603-20 Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'Office Municipal des Sports

DCM-201603-21 Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association Oullins Sainte-Foy Basket

DCM-201603-22 Biennale 2016 Caravane des Cinémas d'Afrique - Subvention accordée au SIRF

DCM-201603-23 Biennale 2016 Caravane des Cinémas d'Afrique - Prix du Public

Annexe 1 - Délibération budgétaire Lotissement

Annexe 1 - Délibération budgétaire Ville

Annexe 2 - Délibération budgétaire Lotissement

Annexe 2 - Délibération budgétaire Ville

Annexe PLU-H débat orientations générales PADD

Annexe tableau de vote des subventions 2016

Mairie active

Compte-rendu sommaire du 31.03.16

DCM-201603-1 Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux

DCM-201603-2 Débat sur les orientations générales du PADD prenant en compte le territoire de Quincieux

DCM-201603-3 Retrait du syndicat intercommunal d'Aquavert

DCM-201603-4 Vote des subventions aux associations

DCM-201603-5 Compte administratif 2015 - Budget principal

DCM-201603-6 Compte administratif 2015 - Lotissement

DCM-201603-7 Comptes de gestion

DCM-201603-8 Affectation du résultat - Budget principal

DCM-201603-9 Affectation du résultat - Lotissement

DCM-201603-10 Délibération budgétaire modificative n°1 - Budget ville

DCM-201603-11 Délibération budgétaire modificative n°1 - Lotissement

DCM-201603-12 Vote du taux des trois taxes locales

DCM-201603-13 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

DCM-201603-14 Indemnité de fonction du Maire - Évolution du cadre juridique

DCM-201603-15 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société d'Économie Mixte de Construction du Département de l'Ain (Semcoda)

DCM-201603-16 Demande de subvention groupe scolaire Châtelain - Travaux d'amélioration de la performance énergétique et de mise en accessibilité

DCM-201603-17 Demande de subvention Hôtel de Ville - Travaux d'amélioration de la performance énergétique, de la restructuration et de mise en accessibilité

DCM-201603-18 Nettoyage des locaux - Autorisation donnée à Mme le Maire pour l'attribution du marché

DCM-201603-19 Chauffage - Production eau chaude et traitement air Kubdo - Marché Hervé Thermique - Projet d'avenant n°1

DCM-201603-20 Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'Office Municipal des Sports

DCM-201603-21 Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association Oullins Sainte-Foy Basket

DCM-201603-22 Biennale 2016 Caravane des Cinémas d'Afrique - Subvention accordée au SIRF

DCM-201603-23 Biennale 2016 Caravane des Cinémas d'Afrique - Prix du Public

Annexe 1 - Délibération budgétaire Lotissement

Annexe 1 - Délibération budgétaire Ville

Annexe 2 - Délibération budgétaire Lotissement

Annexe 2 - Délibération budgétaire Ville

Annexe PLU-H débat orientations générales PADD

Annexe tableau de vote des subventions 2016

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