Conseil municipal du 02/12/15

Compte-rendu sommaire du 02.12.15

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Annexe convention FAJ Métropole

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Annexe convention FAJ MLISOL 2015

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Annexe convention Projet Nature

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Annexe délibération budgétaire modificative

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Annexe versement acompte subvention associations

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DCM-201512-01 Quartier Provinces-Chavril : évolution du service postal - Création d'un Relais-Poste

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DCM-201512-02 Projet de cession du lot n°1 du lotissement Sainte-Barbe

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DCM-201512-03 Convention de délégation de gestion - Projet Nature

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DCM-201512-04 Forfait communal écoles privées - Année 2016

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DCM-201512-05 Crédits fournitures scolaires, matériels éducatifs et livres - écoles publiques

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DCM-201512-06 Crédits de Noël

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DCM-201512-07 Classes transplantées - Participation communale

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DCM-201512-08 Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) 2015 - Renouvellement de la convention avec la Métropole de Lyon et de la convention de gestion avec la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais

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DCM-201512-09 Contrat Enfance Jeunesse - Signature du 3e contrat

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DCM-201512-10 Versement aux associations de la première partie de la subvention pour la mise en œuvre des activités périscolaires

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DCM-201512-11 Rapport annuel Grand Lyon 2014

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DCM-201512-12 Garantie d'emprunt Alliade Habitat - Modification délibération du 2 juillet 2015

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DCM-201512-13 Rémunération contractuels piscine

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DCM-201512-14 Délibération budgétaire modificative n°4 - Budget Ville

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DCM-201512-15 Avis du Conseil municipal sur le projet de Pacte de Cohérence Métropolitain 2015/2020

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Procès-verbal CM du 02.12.15

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