2014
- Compte-rendu sommaire du 20.11.14
- dc20.11.1 Subvention logement social - 35/37 chemin des Fonts
- dc20.11.2 Subvention logement social - 99 avenue de la Libération
- dc20.11.3 Modification des secteurs de mixité sociale
- dc20.11.4 Forfait communal écoles privées - Année 2015
- dc20.11.5 Crédits livres bibliothèque et fournitures scolaires - Écoles publiques
- dc20.11.6 Crédits de Noël
- dc20.11.7 Classes transplantées - Participation communale
- dc20.11.8 Subventions « Initiatives jeunes »
- dc20.11.9 Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) 2014 - Renouvellement de la convention avec le Conseil Général et de la convention avec la Mission locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais
- dc20.11.10 Subvention exceptionnelle
- dc20.11.11 Prolongation des marchés de téléphonie
- dc20.11.12 Marché de chauffage de la nouvelle piscine
- dc20.11.13 Rapport 2014 sur la situation en matière de Développement Durable
- dc20.11.14 Prorogation du dispositif d'aide aux riverains de l'Yzeron
- dc20.11.15 Rapport annuel Grand Lyon 2013
- dc20.11.16 Contribution communale au SAGYRC
- dc20.11.17 Indemnité de conseil du comptable
- dc20.11.18.1 Garantie d'emprunt Alliade Habitat - Opération de construction avenue de la Libération
- dc20.11.18.2 Garantie d'emprunt Alliade Habitat - Opération de construction avenue de la Libération
- dc20.11.18.3 Garantie d'emprunt Alliade Habitat - Opération de construction avenue de la Libération
- dc20.11.18.4 Garantie d'emprunt Alliade Habitat - Opération de construction avenue de la Libération
- dc20.11.19 Congrès AMF - Mandat spécial
- dc20.11.20 Délibération budgétaire modificative n°4 - Budget Ville
- Procès-verbal CM du 20.11.14
- Compte-rendu sommaire du 25.09.14
- dc25.09.1 Subvention logement social - 8 avenue de l'Aqueduc de Beaunant - Erratum
- dc25.09.2 Subvention exceptionnelle Secours Catholique
- dc25.09.3 Tarification des garderies du matin
- dc25.09.4 Organisation d'une manifestation culturelle - Spectacle "Jaurès assassiné deux fois"
- dc25.09.5 Subvention Pétanque
- dc25.09.6 Subvention cantines sportives
- dc25.09.7 Convention de partenariat avec les associations pour la mise en oeuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP)
- dc25.09.8 Avenant marché Dalkia
- dc25.09.9 Modification du tableau des effectifs
- dc25.09.10 Régime indemnitaire du personnel communal - Filière animation - Grade animateur - Mise à jour
- dc25.09.11 Pertes sur créances irrécouvrables
- dc25.09.12 Rapport de gestion annuel de la Semcoda
- dc25.09.13 Avenant n°2 - Contrat pluriannuel avec le Département
- dc25.09.14 Indemnisation suite sinistre
- dc25.09.15 Délibération budgétaire modificative n°3 - Budget ville
- Procès-verbal CM du 25.09.14
- Compte-rendu sommaire du 26.06.14
- dc26.06.1 Réforme des rythmes scolaires - Approbation du PEDT
- dc26.06.2 Tarification des nouvelles activités périscolaires
- dc26.06.3 Convention Centres Sociaux Fidésiens pour la mise en oeuvre d'un projet d'activités périscolaires
- dc26.06.4 Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais (M.L.I.S.O.L.) - Convention 2014
- dc26.06.5 Tarifs restauration scolaire
- dc26.06.6 Subvention logement social - 8, avenue de l'Aqueduc de Beaunant
- dc26.06.7 Renouvellement du bail commercial agence postale Chavril
- dc26.06.8 Compte administratif 2013 - Budget principal
- dc26.06.9 Compte administratif 2013 - Budget lotissement
- dc26.06.10 Compte de gestion 2013 - Budget principal et budget annexe
- dc26.06.11 Affectation du résultat 2013 - Budget principal
- dc26.06.12 Affectation du résultat 2013 - Budget lotissement
- dc26.06.13 Règlement intérieur Conseil municipal
- dc26.06.14 Modification du tableau des effectifs
- dc26.06.15 Comité technique d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
- dc26.06.16 Maintien d'un comité technique commun à la commune et au CCAS
- dc26.06.17 Mandat spécial - Remboursement de frais
- dc26.06.18 Commission locale d'évaluation des transferts de charges - Composition
- dc26.06.19 Indemnisation suites sinistres
- dc26.06.20 Délibération budgétaire modificative n°2 - Budget ville
- dc26.06.21 Délibération budgétaire modificative n°1 - Budget lotissement
- Procès-verbal CM du 26.06.14
- Compte-rendu sommaire du 27.05.14
- dc27.05.1 Prolongation des marchés de restauration
- dc27.05.2 Classes transplantées - participations communales - complément
- dc27.05.3 Kangourou club - modification organisation - tarifs
- dc27.05.4 Solde contrat Enfance Jeunesse 2013
- dc27.05.5 École Municipale des Sports - modification organisation - tarifs
- dc27.05.6 Tarifs 2014-2015 des équipements et activités sportives
- dc27.05.7 Subvention exceptionnelle Taekwondo
- dc27.05.8 Conservatoire de Musique et Danse - tarifs 2014-2015
- dc27.05.9 Prix du Public - Caravane des cinémas d'Afrique
- dc27.05.10 Nouvelle piscine - projets d'avenants
- dc27.05.11 Équipement Desay-Neyrard "Le Méridien" - projets d'avenants
- dc27.05.12 Subvention aux associations
- dc27.05.13 Indemnisation suite sinistre
- dc27.05.14 Droit à la formation des élus locaux
- dc27.05.15 Augmentation du capital de la Semcoda - modification des statuts
- dc27.05.16 Télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité
- dc27.05.17 Commission communale des impôts directs
- dc27.05.18 SPL Lyon-Confluence - désignation du représentant de la commune
- dc27.05.19 Révision des autorisations de programme - crédits de paiement
- dc27.05.20 Délibération budgétaire modificative n°1
- dc27.05.21 Aide exceptionnelle Kraljevo
- Procès-verbal CM du 27.05.14
- Compte-rendu sommaire du 24.04.14
- dc24.04.1 Délégation de pouvoir au Maire
- dc24.04.2 Centre Communal d'Action Sociale : composition du conseil d'administration et désignation des représentants de la commune
- dc24.04.3 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
- dc24.04.4 Constitution des commissions municipales
- dc24.04.5 Composition des commissions municipales
- dc24.04.6 Désignation des délégués auprès de divers organismes et associations
- dc24.04.7 Indemnités de fonction des élus locaux
- dc24.04.8 Emplois de cabinet
- dc24.04.9 Vote du taux des trois taxes locales pour 2014
- dc24.04.10 Subventions Oullins-Sainte-Foy Basket
- Procès-verbal CM du 24.04.14
- Compte-rendu sommaire du 17.04.14
- dc17.04.1 Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la Région Lyonnaise (SIGERLY)
- dc17.04.2 Désignation des délégués auprès du Syndicat Aquavert
- dc17.04.3 Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Yzeron (SAGYRC)
- dc17.04.4 Désignation des délégués auprès du Syndicat Rhodanien de développement du câble
- dc17.04.5 Désignation du représentant de l'Assemblée Spatiale des Communes Actionnaires de la Société de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA)
- dc17.04.6 Désignation du délégué auprès du Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc romain du Gier
- Procès-verbal du 05 avril 2014
- Procès-verbal CM du 17.04.14
- Compte-rendu sommaire du 19.12.13
- dc06.02.1 Jardins familiaux ferme Dufour - Convention avec l'association de gestion
- dc06.02.2 Servitude de passage en tréfonds - Propriété communale 44, chemin des Razes
- dc06.02.3 Convention intercommunale - Tarifs de la participation pour l'année scolaire 2013-2014
- dc06.02.4 Participation au défilé de la Biennale de la Danse
- dc06.02.5 Dispositif Ville-Vie-Vacances 2014
- dc06.02.6 Nouveaux rythmes scolaires - Création de postes
- dc06.02.7 Projet de fonctionnement nouvelle piscine - Création de postes - Tarification
- dc06.02.8 Convention d'objectifs de l'association "Sainte Foy Pétanque"
- dc06.02.9 Extension de la structure artificielle du gymnase Raymond Barlet - Projet d'avenants
- dc06.02.10 Équipement public Le Méridien - Projet d'avenants
- dc06.02.11 Nouvelle piscine - Projet d'avenants
- dc06.02.12 Marché de maintenance de l'éclairage public - Autorisation de signature du marché
- dc06.02.13 Budget primitif 2014 - Ville
- dc06.02.14 Budget primitif 2014 - Lotissement
- dc06.02.15 Modification du tableau des effectifs
- dc06.02.16 Taux de prestations d'Action sociale 2014
- Procès-verbal CM du 06.02.14