2012
- Procès verbal CM du 02.02.12
- Compte-rendu CM du 02.02.12
- dc02021.1 - Acquisition d'une parcelle dans le cadre du projet immobilier d'équipements publics Deshay/Neyrard
- dc02021.2 - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme
- dc02021.3 - Bail à réhabilitation d'une propriété 44, chemin des Razes
- dc02021.4 - Marché de travaux Deshay/Neyrard - Lot 15
- dc02022.1 - Dispositif Ville-Vie-Vacances
- dc02022.2 - Défilé Biennale de la danse 2012
- dc02023.1 - Conservatoire de musique et de Danse - Projet de réseau des écoles de musique du Sud-Ouest Lyonnais 2012/2014
- dc02024.1- Budget primitif 2012 - Ville
- dc02024.2 - Budget primitif 2012 - Lotissement
- dc02024.3 - Modification - Tableau des effectifs
- dc02024.4 - Revalorisation taux prestations action sociale
- Compte-rendu sommaire du 29.03.12
- dc29031.1 - Charte de l'arbre
- dc29031.2 - Rapport annuel 2010 sur la qualité et le prix des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
- dc29031.3 - Subvention pour les dépenses engendrées en matière de lutte contre les termites - M. J. J. Marzais
- dc29031.4 - Subvention pour les dépenses engendrées en matière de lutte contre les termites - M. C. Kretzschmar
- dc29031.5 - Subvention pour les dépenses engendrées en matière de lutte contre les termites - M. A. Mauron
- dc29031.6 - Subvention pour les dépenses engendrées en matière de lutte contre les termites - M. W. Barlow
- dc29031.7 - Installations classées - Avis sur dossier de régularisation avenance enseignement
- dc29031.8 - Avenant n°1 au marché de mission de contrôle technique pour la construction d'une piscine municipale
- dc29032.1 - Convention intercommunale - Tarifs de la participation année scolaire 2011-2012
- dc29033.1 - Conservatoire de Musique et de Danse - Participation des familles aux activités extra musicales et à l'échange musical
- dc29033.2 - Réfection terrain de football
- dc29034.1 - Désignation de M. Guerry au sein des commissions et des organismes divers
- dc29034.2 - Compte administratif 2011 - Budget principal
- dc29034.3 - Compte administratif 2011 - Lotissement
- dc29034.4 - Compte de gestion
- dc29034.5 - Affectation du résultat - Budget principal
- dc29034.6 - Affectation du résultat - Lotissement
- dc29034.7 - Vote du taux des trois taxes locales
- dc29034.8 - Vote des subventions aux associations
- dc29034.9 - Délibération budgétaire modificative
- dc29034.10 - Garantie d'emprunt en faveur de HMF - Travaux de rénovation de la résidence "Les Airelles"
- dc29034.11 - Tarifs 2012 cimetière - Rectificatif
- dc29034.12 - Emploi de cabinet - Rémunération
- dc29034.13 - Modification - Tableau des effectifs

